Mentions légales
Editeur
Le site internet www.citedeselectriciens.fr est une publication numérique de la Cité des Électriciens.
Cité des Électriciens
Rue Franklin
62700 Bruay-La-Buissière
France
Direction de la publication
EPCC Cité des Électriciens
N° de TVA intracommunautaire : FR96130026297
RCS / SIREN : 130 026 297
Crédits
Développement Drupal / Conception graphique et ergonomique
Inconito
15, avenue Camille Pujol
31 500 Toulouse
France
www.inconito.fr
Hébergement
NFRANCE
Siège social : 9 rue Ritay
31000 Toulouse
SAS au capital de 200 164 €
Président : Jean Planet
Siret 425 052 941 00019 - NAF 6311Z
TVA Intracommunautaire : FR36 425 052 941
Numéro d'enregistrement CNIL : 1014998
https://www.nfrance.com/
Le site a été réalisé avec le système de gestion de contenus Drupal
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l'utilisation exclusive de la Cité des Électriciens. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de la Cité des Électriciens est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la Cité des Électriciens.
Traitement des données personnelles
Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez adresser un courrier précisant votre demande :
Par mail :
accueil@citedeselectriciens.fr
Par voie postale :
Cité des Électriciens
78 rue Louis Dussart
62700 Bruay-La-Buissière