Registre des actes

Délibérations

2024

• Conseil d'administration du 4 mars 
  • Adoption du procès verbal du Conseil d'administration du 30 novembre 2023
     
• Conseil d'administration du 4 avril 
  • Dépôt de la demande d'attribution du label CCR
  • Débat d'orientations budgétaires
  • Adoption du procès verbal de la séance du 30 novembre 2023
     
• Conseil d'administration du 15 avril 
  • Adoption du procès verbal du 4 avril
  • Vote du budget primitif 2024
     
• Conseil d'administration du 21 juin
  • Adoption du procès verbal de la séance du 15 avril
  • Approbation du compte de gestion 2023
  • Approbation du compte administratif 2023, partie 1
  • Approbation du compte administratif 2023, partie 2
  • Approbation du compte administratif 2023, partie 3

2023 

• Conseil du  30 mars 
  • Adoption du procès verbal du Conseil d'administration du 10 novembre 2022
  • Ajustement de la grille tarifaire des prestations de services à destination des groupes
  • Débat d'orientation budgétaire
     
• Conseil du  14 avril
  • Adoption du procès verbal du Conseil d'administration du 30 mars 2023
  • Approbation du compte de gestion 2022
  • Approbation du compte administratif 2022
  • Affectation des résultats 2022 
  • Vote du budget primitif 2023
     
• Conseil du 11 octobre 
  • Adoption du procès verbal du Conseil d'administration du 14 avril 2023
  • Décision modificative n°1 du budget 2023
  • Dispositif d'allègement fiscal ERBM-Bud
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie
     
• Conseil du 30 novembre
  • Élection du Président
  • Élection du Vice-Président
  • Adoption du procès verbal du 11 octobre 2023
  • Modification des emplois permanents
  • Décision modificative n°2
     

2022 

• Conseil du 3 mars 
  • Adoption du procès verbal du 16 novembre 2021
  • Rapport d'orientation budgétaire 2022
     
• Conseil du 13 avril
  • Adoption du procès verbal de la séance su 3 mars 2022
  • Ajustement de la grille tarifaire de billetterie
  • Vote du budget primitif 2022
     
• Conseil du 17 juin
  • Adoption du procès verbal de la séance du 13 avril 2022
  • Modification des emplois permanents
  • Approbation du compte de gestion 2021
  • Approbation du compte administratif 2021
  • Affectation des résultats 2021
  • Confirmation du vote du budget primitif 2022
     
• Conseil du 10 novembre
  • Adoption du procès verbal du Conseil d'administration du 17 juin 2022
  • Décision modificative n°1 du budget 2022
  • Souscription d'une ligne de trésorerie

2021 

•  Conseil d'administration du 5 janvier 
  • Adoption du procès verbal de la séance du 24 novembre 2020
  • Rapport sur les orientations budgétaires 2021
     
• Conseil du 4 mars 
  • Adoption du procès verbal du Conseil d'administration du 5 janvier 2021
  • Modification de la grille tarifaire de billetterie
  • Remboursement à la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane
     
• Conseil du 25 mars
  • Adoption du procès verbal du Conseil d'administration du 4 mars 2021
  • Modification des statuts de l'EPCC
  • Rapport sur les orientations budgétaires 2021
  • Mise en oeuvre de la procédure de recrutement du Directeur
     
• Conseil du 27 mai 
  • Adoption du procès verbal du Conseil d'administration du 25 mars 2021
  • Modification des statut de l'EPCC
  • Rapport sur les orientations budgétaires 2021
  • Approbation du compte de gestion 2020
  • Approbation du compte administratif 2020
  • Affectation des résultats 2020
  • Budget primitif 2021
  • Modification du calendrier de la procédure du recrutement du Directeur
     
• Conseil du 10 juin
  • Note d'orientation
  • Nomination de la Directrice par intérim
  • Délégation du Conseil d'administration à la Directrice
  • Conditions de passation des contrats
  • Recrutement du Directeur ou de la Directrice : validation de la note d'orientation stratégique - composition du jury pour l'audition des candidats et planning
  • Proposition de nomination du comptable public assignataire
     
• Conseil du 2 septembre 
  • Adoption du procès verbal du Conseil d'administration du 10 juin
  • Prolongation de la direction par intérim
  • Adhésion au groupement de commande de la FDE 62 pour l'achat d'électricité, de fournitures et de services associés
     
• Conseil du 7 octobre 
  • Adoption du procès verbal du Conseil d'Administration en date du 2 septembre 2021
  • Nomination du Directeur de l'EPCC
  • Délégation du Conseil d'Administration au Directeur
     
• Conseil du 16 décembre
  • Adoption du procès verbal du Conseil d'administration du 7 octobre 
  • Prestations d'hébergement - Principes et prolongation temporaire de la tarification des gîtes
  • Information sur la mission RH - Désignation des représentants au comité de pilotage

2020

• Conseil du 7 janvier
  • Élection du Président
  • Élection du Vice-Président
  • Adoption du règlement intérieur du Conseil d'administration
  • Détermination de la convention collective
  • Création des emplois permanents
  • Nomination du Directeur
  • Délégation du Conseil d'administration au Directeur
  • Adoption du règlement intérieur de l'EPCC
  • Proposition de nomination du comptable public assignataire 
  • Vote du budget primitif 2020
  • Conditions générales de passation des contrats et marchés publics
  • Assujettissement à la TVA
  • Convention de partenariat avec l'OTI
  • Création de la régie d'avances et de recettes
  • Nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants
  • Tarifs des prestations, visites, location des gîtes et cautions
  • Tarifs de vente à la boutique et au Carin gourmand
  • Régime frais de santé - Convention avec AG2R Prévoyance
  • Régime de prévoyance et maintien de salaire - Convention avec Malakoff Médéric
     
• Conseil du 3 mars
  • Adoption du procès verbal du Conseil d'administration du 7 janvier 2020
  • Modification du règlement intérieur
  • Signature d'une DUE relative à l'organisation du travail
  • Modification des tarifs 2020 et adoption de la tarification 2021
  • Signature d'une convention d'adhésion au CNAS
  • Paiement des prestations par chèques vacances
  • Attribution des titres restaurants
  • Signature d'une convention avec l'AST
  • Conditions et modalités de remboursement des frais de mission 
  • Remboursement des frais pour l'immatriculation
     
• Conseil du 5 novembre 
  • Élection du Président
  • Élection du Vice-Président
  • Délégation à la Directrice
     
• Conseil du 24 novembre
  • Adoption du procès verbal du Conseil d'administration du 5 novembre 2020
  • Délégation de demandes de subventions
  • Modification de la tarification billetterie prestations et visites
  • Modalités de détermination des prix des produits vendus à la boutique
  • Décision modificative du budget 
  • Fixation des durées d'amortissements des immobilisations 
  • Adhésion à la FDE 62 pour l'achat de gaz
  • Adhésion à la FDE 62 pour l'achat d'électricité
  • Adhésion irrévocable au régime d'assurance chômage de l'URSSAF
  • Signature d'une convention pour la transmission électronique des actes 
  • Désignation d'un représentant élu au CNAS 

Statuts

Statuts de l'EPCC du 29 novembre 2019
Modification des statuts de l'EPCC du 27 juillet 2021

Arrêtés

Arrêté portant création de l'EPCC Cité des Électriciens
Nomination de mandataires
Délégation de signature
Délégation de signature
Nomination du Directeur
Nomination d'un ordonnateur suppléant
Nomination d'un ordonnateur suppléant
Cessation de fonction des mandataires
Nomination d'un régisseur intérimaire
Cessation de fonction du régisseur titulaire
Nomination d'un régisseur intérimaire 
Cessation de fonction du régisseur titulaire
Cessation de fonction du régisseur intérimaire
Cessation de fonction de mandataire suppléante
Nomination d'une régisseuse titulaire
Nomination d'un mandataire suppléant
Nomination d'une mandataire